Copropriété COPROPRIETE MONTBELIARD 9 RUE TUILLERIES - 9 rue de la tuilerie 25200 Montbéliard
Copropriété COPROPRIETE MONTBELIARD 9 RUE TUILLERIES
Contacter le syndic de la copropriété COPROPRIETE MONTBELIARD 9 RUE TUILLERIES
La copropriété COPROPRIETE MONTBELIARD 9 RUE TUILLERIES se trouve à Montbéliard.
La période de construction de cette copropriété est inconnue.
Elle est immatriculée sous le numéro AI0198283.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle est composée de 29 lots, dont 13 lots principaux, 13 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | COPROPRIETE MONTBELIARD 9 RUE TUILLERIES |
| Adresse | 9 rue de la tuilerie 25200 Montbéliard  |
| Construction | Inconnue |
| Immatriculation | AI0198283 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 29 | Lots |
|---|---|
| 13 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 13 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 28/02/2023 |
| Règlement de copropriété | 12/01/2023 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 03/01/2026 |
| Fin du dernier mandat | 31/12/2025 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25388-000-AL-0498 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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